Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTED
Mme. Marie-Pierre Caley

Numéro de dépôt :
4259864
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2026
ACTED de Marie-Pierre Caley

Présentation de la marque ACTED

Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par madame Marie-Pierre Caley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame Marie-Pierre Caley domicilié(e) 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTED, Mme. Marie-Pierre Caley domicilié(e) 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACTED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTED arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

Marie-Pierre Caley a également déposé les autres marques suivantes : MISSION TERRE – OCEAN , MISSION TERRE – OCEAN


Mme. Marie-Pierre Caley - 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


ACTED, Mme. Marie-Pierre Caley - 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.